Des remises d’ordre peuvent être indiquées comme non valides dans les droits constatés.

Vous pouvez les identifier de deux façons :

• depuis la page Consultation des remises d’ordre, en filtrant les remises non valides ;

  

• lors du lancement d’une simulation, le logiciel indique le nombre de remises d’ordre non valides détectées. Vous pouvez alors choisir de les corriger avant de lancer la simulation ou de poursuivre malgré tout. Toutefois, certaines données tarifaires risquent d'être erronées tant que les remises d'ordre n'auront pas été corrigées.

  

Les remises d’ordre non valides proviennent généralement de l’une des situations suivantes.

1. Une remise d’ordre a été créée pour un élève au ticket

Les remises d’ordre ne s’appliquent qu’aux élèves demi-pensionnaires.

Vérification

Contrôlez le régime de l’élève.

• Si l’élève est externe (ticket), supprimez la remise d’ordre.

• Si l’élève est en réalité demi-pensionnaire, modifiez son régime et son type de paiement en forfait.

2. Le montant de la remise d’ordre ne correspond plus à la tranche de l’élève

Ce cas se produit lorsqu'une tranche est modifiée après la création de la remise d’ordre.

La remise d’ordre conserve alors l’ancien tarif et devient non valide.

Solution

• Supprimez la remise d’ordre concernée.
• Vérifiez que la tranche de l’élève est correcte.
• Recréez la remise d’ordre.

→ Pour connaître la procédure, consultez l'article Comment créer une remise d'ordre ?

Le montant de la remise d’ordre sera recalculé avec le tarif correspondant à la tranche actuelle de l’élève.